Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESMERY CARON STRUCTURES
/
ESMERY CARON TEN LINEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESMERY CARON TEN LINEA
ESMERY CARON STRUCTURES, SA

Numéro de dépôt :
3736967
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2020
ESMERY CARON TEN LINEA de ESMERY CARON STRUCTURES

Présentation de la marque ESMERY CARON TEN LINEA

Déposée par voie électronique le 10 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) ESMERY CARON STRUCTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESMERY CARON TEN LINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESMERY CARON STRUCTURES domicilié(e) 20 Rue Rastre - 28100 - DREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 256 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICITE domicilié(e) 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France.

La marque ESMERY CARON TEN LINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22 37 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESMERY CARON TEN LINEA est expirée depuis le 10 mai 2020.

ESMERY CARON STRUCTURES a également déposé les autres marques suivantes : ESMERY CARON STRUCTURES , ARCHITECTURE TEXTILE ESMERY CARON , ESMERY CARON ETANCHEITE , ESMERY CARON ARCHITEX , (Marque figurative) , ESMERY CARON TEXIGREEN , ESMERY CARON TEXISPAN , (Marque figurative) , ESMERY CARON , ESMERY CARON LOCATION


ESMERY CARON STRUCTURES, SA - 20 Rue Rastre - 28100 - DREUX - France - SIREN 394256549


JURICITE - 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 16 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569716 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-16

Constructions à structure métallique, non démontables et non transportables. ;

Constructions non métalliques non transportables ; constructions non démontables et non transportables à couverture textile ; constructions en matière textile ou plastique ; constructions gonflables en matière textile ou plastique. ;

Bâches ; tentes. ;

Services d'installation de constructions métalliques ou non métalliques, de bâches, de tentes et de structures textiles. ;

Etudes techniques et conception de produits dans le domaine des constructions métalliques ou non métalliques, des bâches, des tentes ou des structures textiles. ;

Location de constructions non démontables et non transportables de bâches, de tentes et de structures textiles.